Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

NUMCAST
M. Patrice ULLES

Numéro de dépôt :
4049399
Date de dépôt :
23/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NUMCAST de Patrice ULLES

Présentation de la marque NUMCAST

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2013 par monsieur Patrice ULLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NUMCAST »

Le déposant est monsieur Patrice ULLES domicilié(e) 49 avenue de la Croix Blanche - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrice ULLES domicilié(e) 49 avenue de la Croix Blanche - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 11 ans, la marque NUMCAST est expirée depuis le 23 novembre 2023.

Patrice ULLES a également déposé les autres marques suivantes : NUMETICE , NUMETIS , NUMPANEL , NUMETIC


M. Patrice ULLES - 49 avenue de la Croix Blanche - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


M. Patrice ULLES - 49 avenue de la Croix Blanche - 93600 - AULNAY SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Inscription le 16 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625675 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Inscription le 1 avril 2015 - Renonciation totale n°645696 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-01

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.